Mentions légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions légales applicables en matière de protection des données personnelles et de commerce électronique, les informations légales suivantes sont communiquées aux utilisateurs du site Nuvia.

1. Éditeur du site

  • Raison sociale : Nuvia
  • Forme juridique : Micro-entreprise
  • Responsable : Aloïs Lemeille
  • Siège social : 8 Rue du 19 Mars 1962, 44740 Batz-sur-Mer, France
  • Numéro SIRET : 930 771 316 00021
  • Régime TVA : Non assujetti à la TVA (conformément à l'article 293B du CGI)
  • E-mail de contact : contact@nuvia-lab.com

2. Directeur de la publication

Le responsable de la publication du contenu est Aloïs Lemeille, en sa qualité de représentant légal.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société Shopify Inc.

  • Adresse : 151 O'Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site Nuvia (textes, images, logos, graphiques, vidéos, structure du site, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation du contenu, totale ou partielle, est strictement interdite sans accord écrit préalable.

5. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Il ne peut cependant être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu'elles soient de son fait ou du fait de partenaires tiers. L'éditeur décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

6. Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont régis par une Politique de Confidentialité spécifique, disponible sur le site et conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.